Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GALETTES RUSTIQUES
CREPERIE COLAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3194607
Date de dépôt :
14/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2022
GALETTES RUSTIQUES de CREPERIE COLAS

Présentation de la marque GALETTES RUSTIQUES

Déposée le 14 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREPERIE COLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GALETTES RUSTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CREPERIE COLAS domicilié(e) Parc d'Activités Le Rocomps - 35410 - CHATEAUGIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 337 801 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL MB&A, Avocats domicilié(e) 15, rue du Puits Mauger, CS 40806 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

La marque GALETTES RUSTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GALETTES RUSTIQUES est expirée depuis le 14 novembre 2022.

CREPERIE COLAS a également déposé les autres marques suivantes : CREPERIE COLAS , CRÊPERIE COLAS , (Marque figurative)


CREPERIE COLAS, Société par actions simplifiée - Parc d'Activités Le Rocomps - 35410 - CHATEAUGIRON - France - SIREN 379337801


SELARL MB&A, Avocats - 15, rue du Puits Mauger, CS 40806 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2012 n°2516877 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-19

Boulangerie - pâtisserie industrielle